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Préambule

Votre adhésion est un engagement au respect de la vie associative et des règles définies par le club.

De ce fait, il vous est demandé de respecter le présent règlement intérieur.

Ce règlement vous permettra de pouvoir pratiquer votre activité préférée en toute sécurité sans gêner ou porter atteinte à autrui.

La non observation de ces règles pourrait en effet entraîner votre radiation sans compensation d'aucune sorte.

Nous vous remercions de votre compréhension et vous souhaitons de bons vols.

Article 1 :

Le terrain appartenant à la Société ECOSITA, est mis gracieusement à notre disposition, donc l'accès en est réservé aux membres du Modèle Club du Beauvaisis.

Les pilotes étrangers au club, désirant voler, devront en demander l'autorisation aux Présidents, ou aux membres du Comité d'Administration et présenter leur licence : F.F.A.M

Ces pilotes devront se conformer au règlement d'utilisation de la zone aéromodélisme et posséder un matériel en bon état: avions, hélicoptères, planeurs, hélices, pales, treuils.

Les membres ayant été exclus du Club sont interdits d'accès au terrain (cela pour éviter toutes polémiques en cas de brouillage radio).

Article 2 :

Tout membre du M.C.B. devra posséder impérativement les licences M.C.B. et F.F.A.M..

Article 3 :

Le respect de l'utilisation des fréquences radio est obligatoire. Le dernier arrivé sur le terrain, est invité à se mettre en rapport avec les membres déjà présents avant d'allumer son émetteur et de consulter le tableau des fréquences. Ceci afin d'éviter tout risque de brouillage radio.

Chaque pilote devra afficher sa fréquence à l'aide d'une pince, comportant d'un coté la fréquence et de l'autre son nom.

Article 4 :

Les pilotes licenciés F.F.A.M. dans un autre club désirant utiliser les installations assez fréquemment, devront en faire la demande par écrit au club. Cette demande sera soumise à l'approbation du Comité d'Administration.

Il est rappelé que cette licence "dite" associée ne donne aucun droit dans la gestion du club.

Si le comportement de ces licenciés envers les adhérents du club est incorrect, cette licence leur sera retirée sans compensation.

1. Le survol de la zone gauche des pistes est interdit.

2. Le survol du chemin d'accès, ainsi que celui de la R.D.31, est interdit.

3. Le survol de la zone de stationnement des pilotes, et du parc à modèles et des véhicules en stationnement est interdit.

4. Obligation des adhérents, de respecter la législation en vigueur concernant la taille, le poids, et la puissance des aéromodèles.

5. De respecter les normes législatives en matière de bruit: 96 db à 3 mètres.

6. Ne pas faire obstacle à la libre circulation des aéronefs. Ils ont priorité de passage.

Article 5 :

Chaque membre de l'association doit veiller à faire respecter le règlement d'utilisation de la zone d'aéromodélisme.

En cas d'accidents, c'est le pilote qui endosse toutes les responsabilités civile et pénale de l'accident. S'il est jugé par le bureau, qu'un pilote ne suit pas les consignes de sécurité, et prend toujours les mêmes risques, il sera, s'il récidive après avertissement, exclu de l'association, cela sans compensation.

La bonne volonté de chacun, permettra à tous les pilotes, ainsi qu'à nos visiteurs, d'être sur le terrain en toute quiétude.

Article 6 : Le stationnement des véhicules.

En aucun cas, la circulation des véhicules n'est autorisée sur les pistes.

Le stationnement des véhicules des membres de l'association est réservé à l'intérieur du terrain, côté gauche, en entrant.

La circulation des véhicules est interdite le long de la clôture (extérieur).

Article 7 :

La vie associative impose à chacun le respect mutuel et la participation de tous les membres aux activités ainsi qu'aux taches et travaux qui peuvent être générés pour les besoins du club, ceci étant à la mesure de ce que chaque membre peut effectivement faire.

Exemples : l'entretien et la tonte du terrain suivant les besoins, protection de la clôture, etc...

Article 8 :

Les animaux ne doivent pas être en liberté.

Ne pas laisser de déchets sur le terrain.

Ne pas creuser de trou. Respecter la végétation.

Le respect des cultures agricoles est impératif. La recherche d'un appareil se fait par un seul individu, en respectant le rayage des plantations.

Le dernier partant, assure la fermeture du portail.

Article 9 :

L'utilisation des installations d'aéromodélisme, sont interdites pendant la période de chasse en plaine.

Consulter le calendrier de la Société de Chasse de la commune de Rochy-Condé.

Article 10 : Sanctions

Tout membre de l'association peut faire l'objet d'une ou plusieurs sanctions. Les types de sanctions possibles sont : l'avertissement, le blâme, la suspension et la radiation.

Les sanctions sont prononcées par le comité directeur.

Préalablement à toute décision de sanctions, le membre concerné est invité à être entendu par le comité directeur ou le conseil d'administration à une date et une heure qui lui sont indiquées par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au minimum 15 jours avant la convocation.

Le membre et son défenseur, doit, lors de cette comparution, faire valoir verbalement l'ensemble de ses moyens de défense et présenter ses observations.

La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivant la comparution; elle fait l'objet de l'envoi au membre d'un courrier recommandé avec accusé de réception et il n'existe aucun recours interne à son encontre.

En cas d'urgence ou de contestation de l'existence de motifs graves, le comité peut, dans l'attente tant de la comparution devant lui du membre que de la décision finale, prononcer, de manière non contradictoire, toutes mesures et/ou conservatoires.

Ces mesures demeurent en application tant que la décision finale n'a pas été rendue.